Conditions générales

Dans ces conditions de vente (ci-après dénommées les « Conditions ») :

« Contrat » désigne un contrat entre Nous et Vous pour la fourniture de Marchandises et découlant de Votre acceptation écrite de Notre devis ou autrement par accord écrit ou verbal entre Nous et Vous, incorporant les présentes Conditions et toutes Conditions particulières ;

« Biens » désigne les produits convenus dans le Contrat qui Vous seront fournis par Nous ;

« Conditions particulières » désigne toutes les conditions spécifiques relatives à la fourniture de Biens à Votre attention qui sont contenues ou mentionnées dans Notre devis ou autrement énoncées dans un accord écrit entre Nous et Vous. S’il existe un conflit entre les présentes Conditions et les Conditions spéciales, les Conditions spéciales prévaudront ;

« Nous/Notre » signifie Kenwood Limited (enregistrement de la société n° 0872044) ayant un établissement commercial à New Lane, Havant, Hampshire, PO9 2NH ; et

« Vous/Votre » désigne la personne, l’entreprise ou la société qui nous achète les marchandises

2.1 Le Contrat respectera les présentes Conditions, y compris les Conditions particulières, à l’exclusion de toutes les autres conditions générales et aucun amendement ou modification à une disposition du Contrat ne sera effectif à moins que ce ne soit écrit et signé par ou au nom de chacun de Nous et de Vous. Afin d’éviter toute ambiguïté, l’acceptation par Nous de Votre commande n’implique pas l’acceptation des conditions générales accompagnant ou approuvées par ladite commande.

2.2 Tout devis est émis sur la base qu’aucun contrat n’entrera en vigueur jusqu’à ce que Vous acceptiez Notre devis par écrit ou que Nous concluions autrement un accord écrit avec Vous.

2.3 Les conditions contenues dans tout devis resteront généralement fixes si un Contrat à cet égard est conclu dans les vingt-huit (28) jours suivant la date du devis, à condition que Nous ne l’ayons pas précédemment retiré.

2.4 Nous n’assumerons aucune responsabilité envers Vous jusqu’à ce que Nous recevions Votre acceptation écrite de Notre devis ou que Nous concluions autrement un accord écrit avec Vous.

2.5 Tout conseil ou recommandation donné par Nous ou Nos employés, agents ou sous-traitants en relation avec les Biens qui n’est pas confirmé par écrit est suivi ou fait l’objet d’une action entièrement à Vos propres risques, et Nous ne serons pas responsables de tout conseil ou recommandation qui n’est pas ainsi confirmé

3.1 Prices invoiced to You will be those current at the date of despatch. Errors and omissions in respect of any price are subject to correction by Us within a reasonable time.

3.2 All prices are exclusive of value added tax, insurance and the costs of loading, unloading and installation all of which amounts You will pay in addition when You are due to pay for the Goods.

3.3 We may invoice You for Goods or any instalment of the Goods at any time after Goods or any instalment of the Goods are delivered and payment for Goods shall be made in the currency in which you are invoiced by Us within thirty (30) days of Our invoice.

3.4 Time for payment shall be of the essence and failure by You to pay in accordance with this Condition shall entitle Us, without prejudice to Our rights to damages, to suspend any deliveries of Goods or to cancel the Contract and any other current contracts that We may have with You.

3.5 In addition to Our rights under Condition 3.4, You shall be liable to pay interest (compounded monthly) on any amounts outstanding (both before and after judgement) at the rate of three per cent (3%) above the base rate of Barclays Bank Plc for the time being in force, accruing on a daily basis until payment is made.

4.1 Le Délai de livraison ne sera pas l’essence même du Contrat et toute date de livraison prévue ne sera qu’une estimation. Nous nous réservons le droit de prolonger les délais de livraison de délais raisonnables si le retard est dû à un événement échappant à notre contrôle raisonnable (un « événement de force majeure »).

4.2 Si Vous avez besoin d’une notification préalable de l’heure approximative de livraison, ceci doit être indiqué par écrit sur Votre commande.

4.3 Le lieu de livraison sera Votre lieu d’activité habituel.

4.4 Si, pour une raison quelconque, Vous n’acceptez pas la livraison des Marchandises lorsqu’elles sont prêtes à être livrées, ou si Nous ne sommes pas en mesure de livrer les Marchandises à temps parce que Vous n’avez pas fourni les instructions de livraison appropriées ou d’autres informations, alors à ce moment-là :

(a) le risque lié à ces Marchandises Vous sera transféré ;

(b) les Marchandises seront réputées avoir été livrées ;

(c) Nous pouvons stocker les Marchandises jusqu’à la livraison effective, auquel cas Vous serez responsable de tous les frais et dépenses connexes (y compris, sans limitation, le stockage et l’assurance) ; et

(d) le prix intégral des Marchandises ainsi que toutes les sommes à appliquer conformément à la Condition 3.2 deviendront immédiatement exigibles.

4.5 Notre responsabilité en cas de non-livraison des Marchandises sera limitée à la re-livraison des Marchandises dans un délai raisonnable ou à l’émission d’une note de crédit contre toute facture établie pour ces Marchandises.

4.6 Sous réserve des autres dispositions des présentes Conditions, Nous ne serons pas responsables de toute perte (y compris perte de profit), des coûts, dommages, charges ou dépenses causés directement ou indirectement par tout retard dans la livraison des Marchandises, et nous ne Vous permettrons pas non plus de résilier ou d’annuler le Contrat à moins que ledit retard ne dépasse cent quatre-vingts (180) jours.