Conditions générales

Dans ces conditions de vente (ci-après dénommées les « Conditions ») :

« Contrat » désigne un contrat entre Nous et Vous pour la fourniture de Marchandises et découlant de Votre acceptation écrite de Notre devis ou autrement par accord écrit ou verbal entre Nous et Vous, incorporant les présentes Conditions et toutes Conditions particulières ;

« Biens » désigne les produits convenus dans le Contrat qui Vous seront fournis par Nous ;

« Conditions particulières » désigne toutes les conditions spécifiques relatives à la fourniture de Biens à Votre attention qui sont contenues ou mentionnées dans Notre devis ou autrement énoncées dans un accord écrit entre Nous et Vous. S’il existe un conflit entre les présentes Conditions et les Conditions spéciales, les Conditions spéciales prévaudront.

« Nous/Notre » signifie Kenwood Limited (enregistrement de la société n° 0872044) ayant un établissement commercial à New Lane, Havant, Hampshire, PO9 2NH ; et

« Vous/Votre » désigne la personne, l’entreprise ou la société qui nous achète les marchandises.

2.1 Le Contrat respectera les présentes Conditions, y compris les Conditions particulières, à l’exclusion de toutes les autres conditions générales et aucun amendement ou modification à une disposition du Contrat ne sera effectif à moins que ce ne soit écrit et signé et signé par ou au nom de chacun de Nous et de Vous. Afin d’éviter toute ambiguïté, l’acceptation par Nous de Votre commande n’implique pas l’acceptation des conditions générales accompagnant ou approuvées par ladite commande.

2.2 Tout devis est émis sur la base qu’aucun contrat n’entrera en vigueur jusqu’à ce que Vous acceptiez Notre devis par écrit ou que Nous concluions autrement un accord écrit avec Vous.

2.3 Les conditions contenues dans tout devis resteront généralement fixes si un Contrat à cet égard est conclu dans les vingt-huit (28) jours suivant la date du devis, à condition que Nous ne l’ayons pas précédemment retiré.

2.4 Nous n’assumerons aucune responsabilité envers Vous jusqu’à ce que Nous recevions Votre acceptation écrite de Notre devis ou que Nous concluions autrement un accord écrit avec Vous.

2.5 Tout conseil ou recommandation donné par Nous ou Nos employés, agents ou sous-traitants en relation avec les Biens qui n’est pas confirmé par écrit est suivi ou fait l’objet d’une action entièrement à Vos propres risques, et Nous ne serons pas responsables de tout conseil ou recommandation qui n’est pas ainsi confirmé.

3.1 Les prix qui Vous seront facturés seront ceux qui sont en vigueur à la date d’expédition. Les erreurs et omissions concernant tout prix sont soumises à notre correction dans un délai raisonnable.

3.2 Tous les prix s’entendent hors taxe sur la valeur ajoutée, assurance et coûts de chargement, de déchargement et d’installation, tous les montants que Vous paierez en plus lorsque Vous devrez payer pour les Biens.

3.3 Nous pouvons Vous facturer les Marchandises ou tout échelonnement des Marchandises à tout moment après la livraison des Marchandises ou tout échelonnement des Marchandises et le paiement des Marchandises sera effectué dans la devise dans laquelle Nous vous avons facturés dans les trente (30) jours suivant Notre facture.

3.4 Le Délai de paiement est de rigueur et Votre incapacité à payer conformément à la présente Condition Nous donnera le droit, sans préjudice de Nos droits à dommages, de suspendre toute livraison de Marchandises ou d’annuler le Contrat et tout autre contrat en cours que Nous pouvons avoir avec Vous.

3.5 En plus de Nos droits en vertu de la Condition 3.4, Vous serez tenu de payer des intérêts (composés mensuellement) sur tous les montants en souffrance (avant et après le jugement) au taux de trois pour cent (3 %) au-dessus du taux de base de Barclays Bank Plc pour le moment en vigueur, accumulés quotidiennement jusqu’à ce que le paiement soit effectué.

4.1 Time of delivery shall not be of the essence of the Contract and any delivery date provided shall be an estimate only. We reserve the right to extend times for deliveries by reasonable periods if the delay is due to an event beyond our reasonable control (an “event of Force Majeure”).

4.2 If You require advance notice of the approximate time of delivery, this must be set out in writing on Your order.

4.3 The place of delivery shall be at Your usual place of business.

4.4 If for any reason You fail to accept delivery of Goods when they are ready for delivery, or We are unable to deliver Goods on time because You have not provided appropriate delivery instructions or other information, then at that time:

(a) the risk in such Goods will pass to You;

(b) the Goods will be deemed to have been delivered;

(c) We may store the Goods until actual delivery in which case You will be liable for all related costs and expenses (including, without limitation, storage and insurance); and

(d) the full price for the Goods together with any sums to be applied pursuant to Condition 3.2 shall become immediately due.

4.5 Our liability for non-delivery of Goods shall be limited to re-delivering the Goods within a reasonable time or issuing a credit note against any invoice raised for such Goods.

4.6 Subject to the other provisions of these Conditions, We will not be liable for any loss (including loss of profit), costs, damages, charges or expenses caused directly or indirectly by any delay in the delivery of Goods nor will any delay entitle You to terminate or rescind the Contract unless such delay exceeds one hundred and eighty (180) days.