Conditions d'utilisation

1. PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales régissent l’utilisation du site Internet (« le Site ») et doivent être lues avant toute utilisation de ce site. Ces Conditions Générales peuvent s’appliquer à toutes visites et utilisations du Site ainsi qu’aux renseignements (incluant mais de manière non limitative les textes, graphiques, photographies, images, images publicitaires ou animations, sons, illustrations et logiciels) et services (tous deux dénommés Objet) qui vous sont fournis sur ou à travers le Site. En accédant et en utilisant le Site, vous consentez à ces Conditions Générales dans leur intégralité s’ajoutant à toute loi ou règlement applicables au Site, à l’Internet, et/ou à tout ce qui est en relation avec l’Internet. Si vous n’acceptez pas ces Conditions  générales dans leur intégralité vous devez quitter le Site et ne plus l’utiliser.

2. SITE ET OBJET DE PROPRIETE

Le Site appartient et est mis en œuvre par Kenwood Limited, une société privée enregistrée en Angleterre et pays de Galles sous le numéro 872044 au registre du commerce et des sociétés de New Lane, PO9 2NH, en Angleterre.

Le Contenu du Site et tous les éléments qui s’y rapportent appartiennent à la société Kenwood Limited (« Kenwood ») ou ses partenaires (le « Groupe Kenwood »), ses licenciés et/ou ses fournisseurs du contenu. Tous les éléments du Site incluant, mais de manière non limitative, la conception générale et le Contenu, sont protégés par les règles commerciales, les droits d’auteur, les droits moraux, les droits liés à la marque de fabrique, les droits de conception (qu’ils soient enregistrés ou non) et par toutes les lois relatives aux droits de la propriété intellectuelle. Sauf ce qui est explicitement permis ci-dessous, ou sauf accord avec le Groupe Kenwood, aucun élément du Site ou de son Contenu ne peuvent être copiés ou retransmis via des liens  et le Site, son Contenu et tous les droits en rapport avec ce Site sont la propriété exclusive des membres du Groupe Kenwood ou de ses licenciés.

3. DROITS D’AUTEUR

Les droits d’auteur dans tout le Contenu du site appartiennent au Groupe Kenwood. En dehors ce qui est explicitement autorisé sur le Site, il est permis de voir, jouer, imprimer et télécharger des documents audio ou vidéo du Site dans le cadre d’un usage personnel, à titre informatif et dans un but non commercial seulement. Il est interdit de modifier, copier, distribuer, transmettre, exposer, interpréter, reproduire, publier, accorder des licences, créer des travaux dérivés à partir du Site et de sa substance, transférer ou vendre toutes substances ou Contenu du Site. En dehors de ce qui est explicitement autorisé par la loi relative aux droits d’auteur, il est interdit de réutiliser tous éléments du Contenu sans accord explicite et préalable de la société Kenwood, cette interdiction d’utilisation s’étend à l’utilisation de tous éléments du Contenu sur un autre site web ou sur un réseau informatique et à toute utilisation dans l’environnement informatique. Il est interdit de supprimer tous droits d’auteur, marque de fabrique ou tous avis de marque déposée issus du Contenu du Site.

Si des logiciels sont téléchargés (incluant de manière non limitative les écrans de veille, icones, vidéos et le papier) sur le Site, les logiciels incluant tous fichiers ou images intégrées aux logiciels ou produites par les logiciels, les données accompagnant les logiciels (communément appelé le « Software ») sont régis par une licence a accordé à Kenwood qui en est propriétaire et qui dispose des droits de la propriété intellectuelle s’y rattachant. Vos droits de propriété sont limités aux moyens enregistrés et il n’est pas possible de redistribuer, vendre, décompiler, changer, construire, désassembler, ou de réduire le Software dans une forme lisible.

4. MARQUES DE FABRIQUE

Tous produits issus de la marque commerciale et la marque commerciale de Kenwood utilisés sur le Site sont des marques de fabrique ou des marques déposées du Groupe Kenwood à moins qu’il n’en soit prévu autrement. Il est interdit d’utiliser, copier, reproduire, rééditer, télécharger, afficher, transmettre, distribuer, ou modifier les marques déposées du Groupe Kenwood en aucun cas sans l’accord exprès et préalable de Kenwood, ceci comprenant tout site web ou réseau informatique, et publicité de toute sorte.

5. EXCLUSION DE GARANTIE

Le Site et son Contenu sont fournis comme tels et sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit, comprenant de manière non limitative, les garanties tacites de qualité, d’adaptabilité à un usage spécifié et de respect de l’ensemble des mesures permises par la loi. Le Contenu du Site est une information d’ordre général et ne constitue pas un avis.

Kenwood n’assure pas que le Contenu du Site soit juste, complet, sans erreur ou actualisé, ni que l’accès au Site ne sera pas interrompu, ni que les défauts du Site seront corrigés ou que le Site ou son serveur ne contienne pas de virus ou tous autres composants nuisibles. De plus, Kenwood ne fait pas de démarches ou ne garanti pas tout ce qui concerne l’utilisation du Site et/ou son Contenu dans leur justesse, exactitude, adéquation, utilité, opportunité, fiabilité et autres, dans tous les cas d’utilisation permises par la loi.

Kenwood se réserve le droit de suspendre, de retirer ou de modifier l’ensemble ou toute partie du Site à tout moment sans avertissement et sans n’en retenir aucune responsabilité.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITE

L’utilisation du Site s’effectue à vos risques et périls. La responsabilité du Groupe de sociétés Kenwood ne peut être engagée à ce sujet, ni celle de ses responsables, directeurs ou mandataires ou tout autre tiers impliqué dans la création, production ou livraison du Site pour toute perte ou dommage comprenant de manière non limitative, les dommages directs, indirects spécial ou dommages consécutifs au contrat, préjudice (incluant la négligence) et autres.

Le Groupe Kenwood reconnaît que rien dans ces Conditions Générales n’exclut ou limite sa responsabilité en cas de mort ou préjudice personnel causé par sa négligence ou par fraude.

7. LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB

Les liens fournis sur le Site autorisent l’accès à des sites web qui ne sont pas sous le contrôle du Groupe Kenwood. De tels liens sont fournis dans la mesure où ils peuvent vous intéresser ou vous autoriser à accéder à des produits ou services complémentaires fournis par des tiers. Kenwood n’est pas responsable du contenu ou changements de contenu sur ces sites. Vous accédez à ces sites à vos risques et périls et il est important de préciser que ces sites risquent d’utiliser des cookies, de rassembler des données, ou de demander des informations personnelles, et il vous est vivement conseillé de vérifier les conditions d’utilisation et la politique de ces sites concernant la vie privée avant d’y accéder.

8. USAGE IMPROPRE DU SITE

Il est interdit d’utiliser le Site dans le but d’afficher ou de transmettre toutes matières qui sont ou seraient violentes, menaçantes, fausses, de nature à induire en erreur, incendiaires, diffamatoires, se rapportant à la vie privée, obscènes, pornographiques, abusives, discriminatoires, illégales ou toutes matières qui pourraient constituer ou encourager un comportement constitutif de délit, violant les droits de toute personne ou qui pourraient entrainer la responsabilité civile ou violer toute loi. Il est également interdit d’utiliser le Site dans le but de diffuser ou de réaliser toute sollicitation commerciale.

9. RENONCIATION – PARTICIPATION DE L’UTILISATEUR

Kenwood peut visionner et en distribuer àd’autres le contenu que vous avez produit, par exemple par e-posting et en envoyant des cartes postales à d’autres personnes. Pour l’utilisation de ces services, vous acceptez que Kenwood n’agisse que de manière passive pour la distribution et qu’elle ne soit pas responsable du contenu des communications et des matériels crées par vous ou par d’autres utilisateurs.
Kenwood se réserve le droit, à son entière discrétion, de bloquer, modifier toutes communications et matériels qu’il pense ne pas être en accord avec ces conditions générales, ou s’ils sont inacceptables pour Kenwood.

10. UTILISATION DU SITE PAR DES ENFANTS

Si vous avez moins de 16 ans, vous devez obligatoirement demander la permission à un parent ou tuteur avant de :

-    email le Site, ou nous demander de vous email n’importe quels documents
-    nous envoyer toute sorte d’information
-    participer à n’importe quel concours ou jeu qui requiert des informations personnelles ou l’offre d’un prix

Pour continuer à utiliser le Site et tous les services qui sont fournis, vous confirmez que vous avez obtenu la permission d’un parent ou tuteur pour le faire.

11. ENVOIS NON SOLLICITES

En dehors de ce qui est expressément prévu, Kenwood n’acceptera pas les envois non sollicités via ce Site.

12. REMARQUES-AVIS

Les remarques et avis diffusés sur le Site ont été sélectionnés par lettres, e-mails et appels que Kenwood reçoit de ses consommateurs.

13. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Ces Conditions Générales sont régies par les lois de Grande Bretagne et les parties présentes sont soumises aux juridictions non exclusives Anglaises. Si une partie de ces Conditions Générales deviennent nulles, cela n’affectera pas la validité et la force exécutoire des autres dispositions.

14. NOUS CONTACTER

Vous pouvez nous contactez à :

Kenwood Limited
z. H. Web Site Manager / Data Privacy Officer
New Lane
Havant 
PO9 2NH
United Kingdom


Protection des données

 

1. INTRODUCTION:

La protection de votre vie privée est importante pour Kenwood. Cette déclaration révèle les pratiques de Kenwood, incluant les types de données que nous pouvons collecter et conserver, comment elles sont utilisées et avec qui les données sont partagées. Elle explique également comment vous pouvez nous contacter si vous avez des questions en ce qui concerne vos informations personnelles.

Cette Déclaration Privée est applicable aux données collectées par Kenwood Limited et autres du Groupe Kenwood et ses partenaires en Europe qui distribuent des produits Kenwood et toutes les sociétés Kenwood à travers le monde (appelées ensemble « Kenwood). Dans le but de vous aider à comprendre comment nous allons utiliser les données que vous nous fournissez, le guide en ligne a été crée.

En général, il est possible d’accéder à nos sites sans fournir aucunes données personnelles. Mais dans les cas où les informations personnelles sont collectées, elles sont en premier utilisées pour mieux fournir les services que vous allez exiger et en second lieu pour que Kenwood puisse mieux vous servir, en créant une utilisation appropriée aux informations données. De plus, nous utilisons ces informations pour vous envoyez de temps en temps des informations concernant les produits et services Kenwood que nous pensons susceptibles de vous intéresser. A moins que la loi l’exige et que ceci soit prévu dans cette déclaration, nous ne partagerons, vendrons ou distribuerons aucunes informations que vous nous aurez fourni sans votre consentement.

2. STOCKAGE DE DONNEES ET SECURITE

Les données peuvent être transférées, stockées et circuler dans ou en dehors de l’Union Européenne et partout dans le monde mais ne seront pas divulguées à des personnes extérieures au Groupe Kenwood, ses partenaires et toutes sociétés qui fourni des services d’assistance aux consommateurs de Kenwood. Nous employons des mesures de sécurité pour protéger les informations contre un traitement illégal, contre une perte accidentelle, destruction et dégâts. Nous conservons vos informations pendant un délai raisonnable ou aussi longtemps que la loi l’autorise.

Ces informations sont traitées en accord avec la Directive Européenne 95/46/CE en accord avec les lois nationales qui ont transposées cette Directive.

3. VOTRE CONSENTEMENT :

En soumettant vos informations vous consentez à leur utilisation comme le décrit cette déclaration. Si nous changeons cette politique de vie privée nous afficherons ces changements sur cette page, et placeront des avertissements sur les pages du site web, vous pouvez donc suivre les informations que nous collectons et comment nous nous en servons à tout moment.
Notez que si vous continuez à utiliser ce service cela signifie que vous êtes d’accord avec de tels changements.



4. COOKIES

Kenwood peut utiliser des « cookies » qui sont des petites quantités d’information que nous stockons sur votre ordinateur. La plupart des navigateurs Internet peuvent être utilisés pour vous signaler quand vous recevez un cookie (c’est à vous de décider si vous l’acceptez ou non) ou pour rejeter tous les cookies. Si vous choisissez de rejeter les cookies du site, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser certains services.

Si  vous n’avez pas utilisé votre navigateur pour les rejeter, notre système diffusera des cookies sur votre ordinateur quand vous visiterez ce site. Les cookies rendent plus facile pour vous l’utilisation du site pour les visites futures, par exemple, en réduisant la quantité de données à entrer si vous nous les avez données précédemment. Ils nous permettent de contrôler l’utilisation du site web et de façonner le contenu du site pour vous.

5. MINEURS

Les mineurs ne peuvent pas fournir des données personnelles sans le consentement des parents.

6. LIENS VERS D’AUTRES SITES

Les liens fournis sur notre site peuvent être vous mener vers des sites qui ne sont pas sous le contrôle de Kenwood. Les données personnelles fournies à Kenwood ne seront pas transmises autres sites en cliquant sur les liens. De tels liens sont fournis car ils peuvent vous intéresser et peuvent vous permettre d’accéder à des produits ou services complémentaires fournis par des tiers. Kenwood n’est pas responsable des usages que font ces sites des données personnelles.

7. CONTACT

Vous avez le droit de voir les informations collectées vous concernant et vous pouvez nous demander d’effectuer des changements nécessaires pour assurer leur tenue précise et récente.
Si vous souhaitez le faire, contactez nous. Nous sommes autorisés par la loi à comptabiliser des honoraires pour nos dépenses pour la fourniture des détails des informations vous concernant. Vous pouvez nous contacter à :

Kenwood Limited
z. H. Web Site Manager / Data Privacy Officer
New Lane
Havant 
PO9 2NH
United Kingdom

Last revised January 2007